Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PALETTE BASTILLE
ALAUX DIDIER

Numéro de dépôt :
93464058
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque LA PALETTE BASTILLE

Déposée le 15 avril 1993 par ALAUX DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PALETTE BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est ALAUX DIDIER, domicilié(e) 5, rue Faidherbe, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAUX DIDIER - France.

La marque LA PALETTE BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PALETTE BASTILLE est expirée depuis le 15 avril 2003.

ALAUX DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : LES PALETTES DE PARIS , LES PALETTES , la Nouvelle Fabrique


ALAUX DIDIER - 5, rue Faidherbe, 75011 PARIS - France


ALAUX DIDIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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